Ce Contrat de Distribution de Logiciel (ci-après désigné sous le nom de "CONTRAT") est un CONTRAT légal entre vous, et SiSoftware (ci-après désigné sous le nom de "AUTEUR") pour la distribution du logiciel informatique intitulé SiSoftware SANDRA (System Analyser, Diagnostic and Reporting Assistant) Version Lite (ci-après désigné sous le nom de "LOGICIEL").

Ce CONTRAT décrit les termes et conditions par lesquels l'AUTEUR va licencier des tierces personnes pour distribuer le LOGICIEL qui est uniquement destiné à la distribution comme SHAREWARE. Aucune utilisation, distribution ou reproduction du LOGICIEL ou copies du LOGICIEL ne sont autorisés sauf en accord avec les termes et conditions ici présentes. La distribution du LOGICIEL en accord avec les clauses du Contrat de Licence de ce Logiciel est encouragée.

Vous devriez lire attentivement les termes et conditions suivantes avant de distribuer ce LOGICIEL. A moins que vous ayez un CONTRAT de licence différent signé par l'AUTEUR votre utilisation de ce LOGICIEL implique votre acceptation de ce CONTRAT et garantie de licence.

En copiant ou distribuant ce LOGICIEL, vous acceptez d'être lié aussi bien aux termes et conditions de ce CONTRAT qu'à ceux du "Contrat de Licence du Logiciel".

DÉFINITIONS GÉNÉRALES

Comme énoncé, le LOGICIEL est mis sur le marché comme SHAREWARE. Comme il semble qu'il y ait un peu de confusion entre freeware, shareware et domaine public, ce qui suit va essayer de définir ces termes pour qu'ils soient mieux compris des éditeurs de logiciels.

Définition du Shareware

La distribution du Shareware permet aux utilisateurs d'essayer le logiciel avant de l'acheter. Si vous essayez un programme Shareware et que vous continuez à l'utiliser, vous devez l'enregistrer (ou acquérir les version sous Licence).

Les lois du Copyright s'appliquent à la fois au Shareware et au détail du Logiciel, et le détenteur des droits d'auteur conserve tous ses droits, avec quelques exceptions spécifiques comme énoncées ci-dessous. Les auteurs du Shareware sont des programmeurs accomplis, exactement comme les auteurs d'un produit vendu et les programmes de qualité comparable. (dans les deux cas, il y a de bons et de mauvais programmes!) La différence principale est la méthode de distribution. L'auteur garantit spécifiquement les droits de copier et distribuer le logiciel, aussi bien à tous sans exception qu'à un groupe spécifique. Par exemple, certains auteurs imposent une autorisation écrite avant qu'un distributeur de disque commercial puisse y copier leur Shareware.

Le Shareware est une méthode de distribution, pas un type de logiciel. Vous devriez trouver le logiciel qui convient à vos besoins, qu'il soit au détail ou sous forme de Shareware. Le système du Shareware vous permet de déterminer vos besoins plus facilement, parce que vous pouvez l'essayer avant de l'acheter. Et, du fait que les frais sont moindres, les prix sont également moindres. Le Shareware a la garantie absolue du paiement si satisfait - si vous n'utilisez pas le produit, vous n'en réglez pas le montant.

Définition du Freeware

La distribution du Freeware permet d'essayer le logiciel et de continuer à l'utiliser sans aucun règlement ou seulement pour un certaine reconnaissance (un remerciement, une carte postale, des suggestions, commentaires, etc.).

Les lois du Copyright s'appliquent aussi bien au Freeware qu'au logiciel commercialisé, et le détenteur des droits d'auteur conserve tous ses droits, avec quelques exceptions spécifique comme énoncées ci-dessous. Les auteurs d'un Freeware sont généralement des programmeurs accomplis, exactement comme les auteurs d'un produit vendu/shareware, et les programmes de qualité comparable. (dans les deux cas, il y a de bons et de mauvais programmes!) La différence principale est la méthode de distribution et le fait qu'il n'y ait aucun frais d'utilisation du logiciel. L'auteur garantit spécifiquement les droits de copier et distribuer le logiciel, aussi bien à tous sans exception qu'à un groupe spécifique. Par exemple, certains auteurs imposent une autorisation écrite avant qu'un distributeur de disque commercial puisse y copier leur Freeware.

Définition du Domaine Public

Le domaine public est un peu différent des deux modes ci-dessus. En général, le code source du logiciel est inclus et l'auteur vous garantit spécifiquement le droit de copier et distribuer le logiciel. En complément vous pouvez modifier le logiciel ou inclure le code dans vos propres programmes (habituellement non commerciaux) pour un remerciement.

Le détenteur du copyright se réserve tous les droits concernant le code original, mais le code modifié appartient au nouveau détenteur du copyright. Du fait que ceci dépende de l'auteur, vous devriez lire les clauses spécifiques concernant les logiciels respectifs.

TERMES ET CONDITIONS GÉNÉRALES

• L'AUTEUR sera reconnu comme propriétaire du LOGICIEL pour toute distribution du LOGICIEL. L'AUTEUR est le distributeur exclusif de la licence du LOGICIEL à travers le monde, et détient les droits d'auteur et autres droits de propriétés apparaissant ici. Le LOGICIEL est créé uniquement pour être distribué comme SHAREWARE (c'est-à-dire, essayer avant d'acheter le logiciel); il n'est pas du domaine public ou du logiciel gratuit ou du freeware.

• Le LOGICIEL sera identifié par un nom et sera identifié comme SHAREWARE dans toute distribution.

• Vous pouvez copier et/ou distribuer le LOGICIEL seulement dans sa forme originale, non altérée, comprenant tous ses fichiers non modifiés, et sans aucun ajout, modification et suppression sauf défini dans ce paragraphe. Vous ne pouvez pas modifier ce LOGICIEL ou aucun de ses fichiers, et le LOGICIEL doit être distribué sous forme d'un package complet. Vous ne pouvez pas changer, supprimer, fusionner ou renommer les fichiers ou éléments du LOGICIEL en aucune façon, et vous ne pouvez ajouter aucun fichier ou élément nouveau (sauf pour les routines d'installation qui n'interfèrent pas avec les propres opérations ou installation du LOGICIEL).

• Puisque le LOGICIEL a été créé pour la distribution seulement sous forme de SHAREWARE, vous n'apporterez aucune modification de frais ou autre compensation concernant le LOGICIEL, bien que vous puissiez évaluer des frais établis sur les coûts de distribution du LOGICIEL. Vous avez le droit, et vous êtes invités, de faire et distribuer des copies du LOGICIEL à vos amis, membres de votre famille et collègues de travail pour utilisation personnelle et non commerciale, en relation avec les termes et conditions ici présents.

• Vous reconnaissez que vos droits de distribuer le LOGICIEL ne sont pas exclusifs et que l'AUTEUR peut supprimer les droits de licence qu'il vous a garanti à tout moment pour toute raison sur préavis. L'AUTEUR se réserve les droits de refuser ou d'accorder le permission de distribuer le LOGICIEL pour toute personne à tout moment pour toute raison. Les autres clauses ici présentes survivront à toute expiration ou cession de ce CONTRAT.

• Vous prendrez les mesures raisonnables pour assurer que le LOGICIEL et tout autre logiciel, documentation et autre produit distribué avec le LOGICIEL sont exempts de virus.

• Vous ne pouvez pas utiliser, modifiez, distribuer ou transférer le LOGICIEL ou tout élément ici décrit en totalité ou en partie, sauf selon les clauses expressément fournies ici.

• Vous ne pouvez pas louer ou bailler le LOGICIEL à quiconque.

• L'AUTEUR se réserve les droits de mettre à jour le contenu du LOGICIEL et ses fichiers associés, documentation et/ou autres éléments, à sa discrétion de temps en temps, sans le consentement de, ou obligation envers, tout utilisateur licencié ou distributeur.

• Vous acceptez d'indemniser la défense de l'AUTEUR, les membres de sa famille, les distributeurs, licenciés, sous licenciés et hommes de loi contre tout et tous dommages, pertes, réclamations, ligne de conduite, poursuites, responsabilité, jugements et tout ce qui concerne la copie et la distribution du LOGICIEL.

• Si toute clause de ce CONTRAT est tenu pour nul, invalide ou inapplicable, elle n'affectera pas la validité de l'équilibre de ce CONTRAT, qui restera valide et applicable en accord avec ses termes et conditions.

• Ce contrat sera administré par les lois du Royaume-Uni.

TERMES ET CONDITIONS SPÉCIALES

• Distribution par BBS, Services en ligne, FTP, FSP, News, WWW, Satellite, Autres Protocoles de Transfert de Fichiers: le LOGICIEL et ses fichiers associés peuvent être copiés, utilisés et expédiés sans frais et permission aussi longtemps que les "Termes et Conditions Générales" ci-dessus sont respectés.

• Distribution sur Disquette / CD-ROM / DVD / Autres Types de Disques dans un contexte non commercial: le LOGICIEL et ses fichiers associés peuvent être copiés, utilisés et expédiés sans frais et permission aussi longtemps que les "Termes et Conditions Générales" ci-dessus sont respectés.

• Distribution sur Disquette / CD-ROM / DVD / Autres Types de Disques par accès FTP/WWW Archives Shareware Anonymes: (comme WinSite, SimTel, Windows95, etc.) le LOGICIEL et ses fichiers associés peuvent être copiés, utilisés et expédiés sans frais et permission aussi longtemps que les "Termes et Conditions Générales" ci-dessus sont respectés.

• Distribution par Disque Tributaire d'un Magasine / CD-ROM / Autres Types de Disques: le LOGICIEL et ses fichiers associés peuvent être copiés, utilisés et expédiés sans frais et permission aussi longtemps que les "Termes et Conditions Générales" ci-dessus sont respectés. J'apprécierais vivement si vous pouviez m'avertir de l'existence de toute revue sur laquelle vous avez écrit un article concernant le LOGICIEL. Merci.

• Distribution dans un Environnement Commercial, Disque Tributaire d'un Livre / CD-ROM / Autres Types de Disques (Livre): vous ne pouvez pas distribuer le programme sans avoir obtenu une autorisation explicite de l'AUTEUR.

• Autre (comme la commercialisation non couverte par ce qui précède) Distribution Shareware par CD-ROM : vous ne pouvez pas distribuer le programme sans avoir obtenu une autorisation explicite de l'AUTEUR.

• Disques Fournis par Internet / CD-ROM / Disque de Démo / Kits de Connexion / etc.: vous pouvez distribuer ce LOGICIEL sur votre disque/CD seulement comme shareware empaqueté avec d'autres programmes sans frais ni permission aussi longtemps que les "Termes et Conditions Générales" ci-dessus sont respectés. Si vous avez l'intention de fournir le programme pour proposer votre propre diagnostic, vous ne pouvez pas distribuer le programme sans avoir obtenu une autorisation explicite de l'AUTEUR.

• Fabricants & Fournisseurs de Logiciels/Matériels: vous ne pouvez distribuer le programme pré-installé ou autre sur les machines que vous fabriquez/distribuez/etc. ou lié à vos propres produits sans obtenir la permission explicite de la part de l'AUTEUR.

• Autres Type de Distribution: veuillez contacter l'AUTEUR pour les détails.

EN DISTRIBUANT CE LOGICIEL VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CE CONTRAT ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT. VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT QUE CE CONTRAT SOIT LE RAPPORT COMPLET ET EXCLUSIF DES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES ET QU'IL SUPPLANTE TOUTE PROPOSITION OU PRÉCÉDENT CONTRAT, ORAL OU ÉCRIT ET AUTRE COMMUNICATION ENTRE LES PARTIES EN RELATION AVEC LA MATIÈRE DE CE CONTRAT.